Château Bel Hospital

Château de L'Hospital, SCEA

Présentation de la marque Château Bel Hospital

Déposée le 7 novembre 2016 par Château de L'HospitalTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Bel Hospital » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est Château de L'HospitalTODO domicilié(e) 3 Plaçot des Roumieux - 33640 - PORTETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 425 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU DE L HOSPITAL domicilié(e) 3 Plaçot des Roumieux - 33640 - PORTETS - France.

La marque Château Bel Hospital a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Bel Hospital arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.

Château de L'Hospital a également déposé les autres marques suivantes : Terre et vins d'avenir , Manon de l'Hospital , La Chapelle de l'Hospital , La Dame de l'Hospital , Harmonie de L'Hospital , Le Rosé de Manon , CHATEAU DE L'HOSPITAL , Les artisans des millésimes bio de demain , Aurore du Château de L'HOSPITAL